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Marques déposées par CUVIER daniel
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" CAP 2100 DEVELOPPEMENT "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" CAP 2100 DEVELOPPEMENT "
CUVIER daniel

Numéro de dépôt :
1756985
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2000

Présentation de la marque " CAP 2100 DEVELOPPEMENT "

Déposée le 19 mars 1990 par CUVIER daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " CAP 2100 DEVELOPPEMENT " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUVIER daniel, domicilié(e) 11 bis rue des halles, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUVIER cécile - France.

La marque " CAP 2100 DEVELOPPEMENT " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CAP 2100 DEVELOPPEMENT " est expirée depuis le 19 mars 2000.


CUVIER daniel - 11 bis rue des halles, 75001 PARIS - France


CUVIER cécile - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Développement de projets générateurs d'activités économiques, d'emplois.