Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUREAU DES TEMPS ELEMENTAIRES
CUVELIER VILLARS HENRI

Numéro de dépôt :
94516379
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque BUREAU DES TEMPS ELEMENTAIRES

Déposée le 20 avril 1994 par CUVELIER VILLARS HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUREAU DES TEMPS ELEMENTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est CUVELIER VILLARS HENRI domicilié(e) 19, rue Alphonse Callé, 95430 AUVERS sur Oise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUVELIER Villars Henri - France.

La marque BUREAU DES TEMPS ELEMENTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUREAU DES TEMPS ELEMENTAIRES est expirée depuis le 20 avril 2004.

CUVELIER VILLARS HENRI a également déposé les autres marques suivantes : BUREAU DE TRANSFERT D'EXPERTISES-BTE , BUREAU TECHNIQUE D'ETUDES-BTE , BUREAU DES TEMPS ELEMENTAIRES-BTE , BUREAU DE TRANSFERT D'ETUDES-BTE


CUVELIER VILLARS HENRI - 19, rue Alphonse Callé, 95430 AUVERS sur Oise - France


CUVELIER Villars Henri - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351677 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 17 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178679 - Publication au BOPI 1994-11-17

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Conseil en organisation, gestion et informatisation: de production, d'entreprises et d'organismes.Formation d'apprentis.Formation professionnelle continue.Formation en organisation, gestion et informatisation: de production, d'entreprises et d'organismes.Travaux d'ingénieurs en organisation, gestion et informatisation: de production, d'entreprises et d'organismes.Assistance technique en organisation, gestion et informatisation: de production, d'entreprises et d'organismes

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.