Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERIPHONE
CUVELIER & CO. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98719129
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/02/2008

Présentation de la marque AMERIPHONE

Déposée le 20 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUVELIER & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AMERIPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUVELIER & CO domicilié(e) 20 Boulevard Général Leclerc, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 807 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque AMERIPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERIPHONE est expirée depuis le 20 février 2008.

CUVELIER & CO a également déposé les autres marques suivantes : CUVELIER & CO.


CUVELIER & CO. (Société à Responsabilité Limitée) - 20 Boulevard Général Leclerc, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 403807226


HUD Robert CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son, amplificateurs, microphones ; appareils téléphoniques ; ordinateurs ; programmes pour ordinateurs. Appareils pour le traitement de la surdité, dispositifs pour l'assistance auditive des personnes. Services de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.