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Marques déposées par CUVELIER Christian
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MACOCOTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MACOCOTTE
CUVELIER Christian

Numéro de dépôt :
96641981
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2016

Présentation de la marque MACOCOTTE

Déposée le 12 septembre 1996 par CUVELIER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MACOCOTTE »

Le déposant est CUVELIER Christian domicilié(e) 22, Avenue de l'Europe,13960 SAUSSET LES PINS (dossier no 2323712) - 13960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUVELIER Christian domicilié(e) 22, Avenue de l'Europe,13960 SAUSSET LES PINS (dossier no 2323712) - 13960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MACOCOTTE est expirée depuis le 12 septembre 2016.

CUVELIER Christian a également déposé les autres marques suivantes : CUVELIER TRADITION


CUVELIER Christian - 22, Avenue de l'Europe,13960 SAUSSET LES PINS (dossier no 2323712) - 13960 - France


CUVELIER Christian - 22, Avenue de l'Europe,13960 SAUSSET LES PINS (dossier no 2323712) - 13960 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307259 - Publication au BOPI 2000-09-11

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323712 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Articles ménagers en fonte d'aluminium culinaire. En aluminium repoussé ou embouti. En particulier : cocottes, sauteuses, faitouts, plats à gratin, poêles en fonte d'aluminium. Batteries de cuisine en feuilles d'aluminium repoussé ou embouti.