Déposée le 12 avril 2001 par CUVELIER - CELINE, GRIMBERT VERONIQUE, LE LAN MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 90B PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Les déposants sont CUVELIER - CELINE, domicilié(e) 30/34 rue Calmels Prolongé, 75018 PARIS - France, GRIMBERT VERONIQUE, domicilié(e) 30/34 rue Calmels Prolongé, 75018 PARIS - France, LE LAN MARIE, domicilié(e) 7 avenue du Maréchal Juin, 92150 SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIMBERT VERONIQUE - France.
La marque 90B PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095215.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 90B PROD est expirée depuis le 12 avril 2011.
CUVELIER - CELINE a également déposé les autres marques suivantes : PAS FOLLES LES GUÊPES
CUVELIER - CELINE - 30/34 rue Calmels Prolongé, 75018 PARIS - France
GRIMBERT VERONIQUE - 30/34 rue Calmels Prolongé, 75018 PARIS - France
LE LAN MARIE - 7 avenue du Maréchal Juin, 92150 SURESNES - France
GRIMBERT VERONIQUE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
- Vêtements, chaussures, chapellerie - Services de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films. Agences pour artistes - location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de thére. Montage de bandes vidéo - organisation de concours en matière de divertissements. Réservation de places de spectacle. - Supports d'enregistrements magnétiques - disques acoustiques, cédéroms, digital vidéo disques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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