Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVELEC VOTRE CONFORT EAU CHAUDE… NOTRE SAVOIR-FAIRE
CUVELEC – S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3243822
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2013
CUVELEC VOTRE CONFORT EAU CHAUDE… NOTRE SAVOIR-FAIRE de CUVELEC

Présentation de la marque CUVELEC VOTRE CONFORT EAU CHAUDE… NOTRE SAVOIR-FAIRE

Déposée le 3 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUVELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVELEC VOTRE CONFORT EAU CHAUDE… NOTRE SAVOIR-FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUVELEC domicilié(e) 16/18 Avenue Francis de Pressencé,93210 LA PLAINE ST-DENIS - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 702 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Euloge PRINCE Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Place du 18 Juin 1940,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque CUVELEC VOTRE CONFORT EAU CHAUDE… NOTRE SAVOIR-FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVELEC VOTRE CONFORT EAU CHAUDE… NOTRE SAVOIR-FAIRE est expirée depuis le 3 septembre 2013.

CUVELEC a également déposé les autres marques suivantes : VISITE DE CUVE


CUVELEC – S.A.R.L. - 16/18 Avenue Francis de Pressencé,93210 LA PLAINE ST-DENIS - 93210 - France - SIREN 378702781


Maître Euloge PRINCE Avocat à la Cour - 5 Place du 18 Juin 1940,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Tuyaux et raccords de tuyaux métalliques, quincaillerie métallique. Appareils électriques et géodésiques, à savoir : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, séchage, ventilation, distribution d'eau et installations sanitaires, chauffe-eau et convecteur électrique, robinetterie. Imprimés, journaux, périodiques, livres. Joints en caoutchouc ou en amiante, tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non metalliques, maties à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.