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Marques déposées par la société étrangère Cute Seal Inc
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CUTE SEAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUTE SEAL
Cute Seal Inc., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
4365401
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
CUTE SEAL de Cute Seal Inc

Présentation de la marque CUTE SEAL

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par la société étrangère Cute Seal Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUTE SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la société étrangère Cute Seal Inc domicilié(e) 8828 Selkirk St, V6P4J8 Vancouver, BC - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, M. Eric Dupont domicilié(e) 1 Rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque CUTE SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUTE SEAL arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.


Cute Seal Inc., Société de droit canadien - 8828 Selkirk St, V6P4J8 Vancouver, BC - Canada


NextMarq, M. Eric Dupont - 1 Rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Lotions capillaires ; produits de nettoyage ; cosmétiques pour animaux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; savonnettes ; cosmétiques ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; parfums ; nécessaires de cosmétique ;

Coton à usage médical ; lait en poudre pour nourrissons ; couches pour bébés ; couches-culottes ; aliments pour bébés ; serviettes hygiéniques ; préparations de vitamines ; substances diététiques à usage médical ; huile de foie de morue ; produits pour la purification de l'air ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations commerciales par le biais de sites web ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; publicité ; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; référencement de sites web à but commercial ou publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique.