Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE FIL DU TEMPS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE domicilié(e) 4 rue Anatole France,59250 HALLUIN (dossier no 2386243) - 59250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 502 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2386243) - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUSTOMAGIC EUROPE SOCIETE ANONYME - 4 rue Anatole France,59250 HALLUIN (dossier no 2386243) - 59250 - France - SIREN 466502242
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2386243) - 59000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374724 - Publication au BOPI 2003-07-29
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386243 - Publication au BOPI 2008-10-02
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), capoc, édredon (plume), matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile ; hamacs. Fils à usage textile. Tissus d'ameublement ; tissus de coton ; crêpe (tissu) ; doublures (étoffes) ; embrasses en matières textiles ; tissus de jute ; tissus de rayonne ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles. Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, épinglettes, agrafes pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, cheveux postiches, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussure, boutons-pression. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), gazons artificiels.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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