Présentation de la marque LA SECURITE N'EST PAS ACCESSOIRE
Déposée le 15 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA SECURITE N'EST PAS ACCESSOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-08 du 20 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE domicilié(e) 4 rue Anatole France, 59250 HALLUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 502 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque LA SECURITE N'EST PAS ACCESSOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUSTOMAGIC EUROPE (société anonyme) - 4 rue Anatole France, 59250 HALLUIN - France - SIREN 466502242
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26
Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08
Outils et instruments à main entraînés manuellement y compris clés, démonte-pneus, démonte-roues. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de mesurage, y compris appareils de mesure électronique pour véhicules terrestres à moteur, y compris ordinateurs de bord indiquant la température intérieure et extérieure, la consommation de carburant, les valeurs liées à la vitesse et la durée du parcours, appareils de mesure de consommation. Thermomètres (non à usage médical). Avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, instruments d'alarme, clignotants (signaux lumineux). Batterie d'allumage, piles électriques, fusibles, accumulateurs électriques et leurs parties constitutives. Fils et câbles électriques. Fusibles. Interrupteurs et matériel de montage pour installations de lavage des vitres d'automobiles. Autoradios et leurs parties constitutives pour le montage, consoles, haut-parleurs, supports de cassettes, téléviseurs, antennes. Allume-cigares pour automobiles, boussoles, extincteurs, gants, casques et masques de protection, lunettes et visières anti-éblouissantes, triangle de signalisation pour véhicules en panne ; dynamo pour cycles, brassards lumineux de protection et de signalisation, compteurs kilométriques et de vitesse. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, y compris pour véhicules terrestres avec ou sans moteur tels que, notamment, phares, réflecteurs, feux et dispositifs de préchauffage de l'eau de lavage des vitres, appareils de climatisation ou de chauffage. Ampoules électriques, abat-jour et porte abat-jour. Sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules). Housses de véhicules et housses pour sièges de véhicules. Capitonnage pour véhicules, garniture intérieure de véhicules (capitonnage). Appui-tête pour sièges de véhicules. Avertisseurs contre le vol des véhicules et avertisseurs sonores, avertisseurs de marche-arrière pour véhicules. Antivols pour véhicules. Dispositifs électriques de protection contre le vol des véhicules (notamment alarmes). Stores et pare-soleil pour automobiles. Pare-brise. Dispositifs anti-éblouissants pour véhicules. Rétroviseurs. Porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, attelages de remorques pour véhicules. Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules. Enjoliveurs. Essuie-glace y compris balais d'essuie-glace. Freins de véhicules et leurs parties constitutives, essieux, bougies d'allumage. Pneus, chambres à air pour pneumatiques. Amortisseurs (de suspension) pour véhicules, chaînes, pare-chocs, ceintures de sécurité, sièges de véhicules. Indicateurs de direction pour véhicules. Bicyclettes, accessoires de pièces détachées de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes de selle, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, catadioptres, roues, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rustines, chambres à air, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleurs, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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