Déposée le 3 octobre 1975 par Customagic Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CUSTOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Customagic Europe domicilié(e) (soc. an.), 34, rue de Quesnoy, Comines (Nord). - France.
La marque CUSTOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Customagic Europe - (soc. an.), 34, rue de Quesnoy, Comines (Nord). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481
Pochettes, sacs, sacoches en plastique, cuir, tissu ou toute autre matière, à l'exclusion du papier.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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