Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUSTO LITERIE
CUSTOMAGIC EUROPE, S.A Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3104381
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2011
CUSTO LITERIE de CUSTOMAGIC EUROPE

Présentation de la marque CUSTO LITERIE

Déposée le 7 juin 2001 par la société CUSTOMAGIC EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUSTO LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la société CUSTOMAGIC EUROPE domicilié(e) 4 Rue Anatole France, 59250 HALLUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 502 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont - France.

La marque CUSTO LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104381.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTO LITERIE est expirée depuis le 7 juin 2011.

CUSTOMAGIC EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : DOUILLETTE , COVERMATIC , CUSTOMATIC , CUSTOMAGIC HOUSSE FOURREAU , BOOMERANG , (Marque figurative) , CHARMINE , Ambiance exotique , PLUME , CUSTOMAGIC PRET A PORTER FAUTEUIL


CUSTOMAGIC EUROPE, S.A Conseil d'Administration - 4 Rue Anatole France, 59250 HALLUIN - France - SIREN 466502242


Société Civile Cabinet Ecrepont - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Alèses. Protège-matelas en plastique. Protège-matelas en tissu ; draps housses ; rénove-matelas en tissu. Plateaux pour matelas en tissu (sommiers).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).