Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION BOTICELLI
CUSTOMAGIC EUROPE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95580480
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2005

Présentation de la marque CREATION BOTICELLI

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATION BOTICELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE domicilié(e) 4 rue Anatole France, 59250 HALLUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 502 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CREATION BOTICELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION BOTICELLI est expirée depuis le 13 juillet 2005.

CUSTOMAGIC EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : DOUILLETTE , COVERMATIC , CUSTOMATIC , CUSTOMAGIC HOUSSE FOURREAU , BOOMERANG , CUSTO LITERIE , (Marque figurative) , CHARMINE , Ambiance exotique , PLUME


CUSTOMAGIC EUROPE (société anonyme) - 4 rue Anatole France, 59250 HALLUIN - France - SIREN 466502242


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Coussins, poufs, galettes de chaises.Rideaux, housses de meubles dont housses de fauteuils, de canapés, de chaises, jetés de fauteuils et de canapés, linge de table dont nappes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).