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Marques déposées par Customagic Europe
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CAPETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPETTE
Customagic Europe

Numéro de dépôt :
927972
Date de dépôt :
04/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPETTE

Déposée le 4 juillet 1975 par Customagic Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Customagic Europe domicilié(e) (soc. an.), 34, rue de Quesnoy, Comines (Nord). - France.

La marque CAPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 18 24

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAPETTE est expirée depuis le 4 juillet 1985.

Customagic Europe a également déposé les autres marques suivantes : DOUILLETTE , COVERMATIC , CUSTOMATIC , CUSTOMAGIC HOUSSE FOURREAU , BOOMERANG , CUSTO LITERIE , (Marque figurative) , CHARMINE , Ambiance exotique , PLUME


Customagic Europe - (soc. an.), 34, rue de Quesnoy, Comines (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468

Housses pour automobiles, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuiles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).