Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTEZIA
CUSTOMAGIC EUROPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93482664
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2013

Présentation de la marque ALTEZIA

Déposée le 3 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTEZIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE domicilié(e) 4 Rue Anatole France,59250 HALLUIN,FRANCE (dossier no 2247256) - 59250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 502 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2247256) - 59000 - France.

La marque ALTEZIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTEZIA est expirée depuis le 30 juillet 2013.

CUSTOMAGIC EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : DOUILLETTE , COVERMATIC , CUSTOMATIC , CUSTOMAGIC HOUSSE FOURREAU , BOOMERANG , CUSTO LITERIE , (Marque figurative) , CHARMINE , Ambiance exotique , PLUME


CUSTOMAGIC EUROPE, Société Anonyme - 4 Rue Anatole France,59250 HALLUIN,FRANCE (dossier no 2247256) - 59250 - France - SIREN 466502242


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2247256) - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374724 - Publication au BOPI 2003-07-29

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2003 n°2247256 - Publication au BOPI 2003-07-30

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Tissus et produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, tentures, linge de maison, linge de toilette, linge de table et de lit; couvertures de lit et de table