Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUSTOM SOUND
CUSTOM SOUND LTD

Numéro de dépôt :
1009481
Date de dépôt :
21/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUSTOM SOUND

Déposée le 21 février 1977 par CUSTOM SOUND LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUSTOM SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUSTOM SOUND LTD domicilié(e) (société britannique) Custom House, Arthur Street, Oswestry, Salop (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque CUSTOM SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUSTOM SOUND est expirée depuis le 21 février 1987.


CUSTOM SOUND LTD - (société britannique) Custom House, Arthur Street, Oswestry, Salop (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016

Inscription - Transmission de propriété n°22991 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°1849 - Publication au BOPI

Appareils électroniques et électriques;appareils d'amplication, de modification, de production, d'enregistrement et de reproduction de sons;appareils de commande pour les produits précités;haut-parleurs, boîtiers et habillages pour les produits précités;pièces détachées et accessoires pour ces produits compris dans la classe 09.