Déposée le 5 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUSTOM PUBLISHING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CinéSéries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUSTOM PUBLISHING FRANCE domicilié(e) 6, rue Rodier,75009 Paris - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 412 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUSTOM PUBLISHING FRANCE domicilié(e) 6, rue Rodier,75009 Paris - 75009 - France.
La marque CinéSéries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUSTOM PUBLISHING FRANCE SAS - 6, rue Rodier,75009 Paris - 75009 - France - SIREN 394412928
CUSTOM PUBLISHING FRANCE - 6, rue Rodier,75009 Paris - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet partiel n°399242 - Publication au BOPI 2004-09-13
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°605055 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machines à écrire caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boites en carton ou papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art, tableaux, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papuer, serviettes en papier, papier hygiénique, couches en papier ou cellulose, sacs et sachets l'emballage. Magazines. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnements de journaux, organsation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publiciatiares, relations publiques. Télécommunications, information en matière de communications. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, service d'affichage électronique, agences de presse ou d'informations [nouvelles], location d'appareils de communication, emission radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, service de messageries électronique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, montage de bandes vidéos, services de photographies, location de films, location d'enregistrements sonores, de magnetoscopes de postes de radio ou de télévision, organisation de concours, organisation de colloques conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, service de jeux en ligne, service de jeux d'argent, publication électronique de livre et de périodiques en ligne, micro-édition. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction (à l'exception des appareils). Objets d'art gravés ou lithographiés. Sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques. Sacs à ordures en papier ou matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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