CUSTOM CHROME CUSTOM CHROME
Présentation de la marque CUSTOM CHROME
Déposée le 12 mai 1995 par CUSTOM CHROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUSTOM CHROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est CUSTOM CHROME, domicilié(e) 16100 Jacqueline Court, Morgan Hill, Californie 95037 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque CUSTOM CHROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM CHROME est expirée depuis le 12 mai 2005.
CUSTOM CHROME - 16100 Jacqueline Court, Morgan Hill, Californie 95037 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - France
Inscription le 13 février 1998 - Changement de dénomination n°249694 - Publication au BOPI 1998-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Papillons en métal; étriers; grilles en métal pour feux arrière; boîtes à outils en métal (vides); tubes métalliques pour moteurs.Carburateurs de motocyclettes; pistons de motocyclettes; segments de pistons; rotors; ensemble de mise au point de motocyclettes comprenant contacts, prises, rotors et condensateurs; alternateurs de motocyclettes et leurs pièces détachées; distributeurs de motocyclettes; bougies pour moteurs à explosion et stators; filtres à air et leurs couvercles (parties de moteurs); commandes à courroie pour moteurs; pare-courroies pour moteurs; pots d'échappement pour moteurs; filtres à huile (parties de moteurs); filtres à carburant (parties de moteurs); radiateurs d'huile de refroidissement pour moteurs; poulies (parties de machines); bielles de connexion pour moteurs; soupapes de reniflard (parties de moteurs); cylindres de moteurs; soupapes (parties de moteurs); ressorts de soupapes (parties de moteurs); guides de soupapes (parties de moteurs); démarreurs pour moteurs; capots de sécurité pour poulies à courroies sur les moteurs; conduites de carburant (essence) pour moteurs; réservoirs d'huile pour moteurs; conduites d'huile pour moteurs.Leviers mécaniques pour moteurs.Lunettes de soleil et lunettes de sécurité; rupteurs de batterie de motocyclette; commutateurs électriques; régulateurs électriques; modules de commande d'allumage électrique et leurs pièces détachées; redresseurs; solénoïdes et faisceaux électriques; manomètres à huile; compte-tours; jauges de température; allume-cigarettes électriques pour motocyclettes; câbles de compteurs de vitesse et compteurs de vitesse de motocyclettes; générateurs électriques; bobines électriques; magnétos; clignotants (signaux lumineux). Prophylactiques.Projecteurs, feux arrière, ampoules électriques de motocyclettes; phares; garnitures métalliques chromées pour phares de véhicules.Pièces détachées de motocyclettes, à savoir: pompes à air; prises d'air; pneus; chambres à air pour pneumatiques; essieux et appareils de réglage; sièges; poignées de guidon; étriers de freins; freins et leurs pièces détachées; rotors de freins; embrayages et leurs pièces détachées; étriers et supports; arbres de transmission et bagues; réservoirs à essence; garde-boue et leurs pièces détachées; fourches et leurs pièces détachées; bâches de motocyclettes; bouchons à essence; guidons et leurs pièces détachées; cache-moyeu;moyeux de roues; collecteurs d'admission d'air et leurs pièces détachées; ensemble de pédale de kick; béquilles basculantes et leurs pièces détachées; porte-bagages; pièces détachées de démarreurs; arbre principal et ses pièces détachées; rétroviseurs; fixations de moteurs; silencieux et leurs pièces détachées; réservoirs à huile; sièges à coussin; culbuteurs; amortisseurs de suspension; béquilles latérales; rayons de roues de véhicules; pignons; amortisseurs de direction; bagues de pression; roues et leurs pièces détachées; pare-brise; volants; et bicyclettes; moteurs à combustion interne pour motocyclettes et leurs pièces détachées; cames engrenages et tiges de poussoir pour motocyclettes; paliers à cames; bagues de cames; bouchons de vidange; pompes à huile et leurs pièces détachées; taquets; déflecteurs; avertisseurs sonores électriques pour véhicules; sacoches et sacs de motocyclettes; pièces détachées pour boîtes de transmission à changement de vitesse; lanières élastiques pour utilisation sur motocyclettes; supports de fixation de pièces sur véhicules; chaînes de cycle pour utilisation sur véhicules; tableaux de bord et couvercles de tableaux de bord pour véhicules; repose-pieds pour utilisation sur motocyclettes; vérins de freins pour véhicules; lanières pour attacher des véhicules au sol; barres pour stabiliser les supports de roues avant pour motocyclettes; courroies pour maintenir des objets sur des motocyclettes; barres métalliques pour supporter les motocyclistes sur leurs sièges.Joints non métalliques et matériaux de joints pour motocyclettes.Sacs en cuir; porte-monnaie en cuir; portefeuilles en cuir.Vêtements, à savoir blousons, vestes, casquettes, hauts de bikini, bottes, gants, visières, dos nu, chapeaux, jambières et cache-col, blousons (vêtements de motocyclistes). Boucles de ceintures
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.