Déposée le 26 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUSTOM CD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SP SINGLE PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUSTOM CD domicilié(e) 16 BIS RUE DE NOISY, 78870 BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 914 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE MACAR - France.
La marque SP SINGLE PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP SINGLE PACK est expirée depuis le 26 mars 2007.
CUSTOM CD (SARL) - 16 BIS RUE DE NOISY, 78870 BAILLY - France - SIREN 410914022
PATRICE MACAR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
Ensemble de Disques Acoustiques. Meuble, boîtier de rangement en matière plastique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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