Marque enregistrée - Marque en non vigueur

séZame & pAvot
Cussy Johann

Numéro de dépôt :
3982927
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
séZame & pAvot de Cussy Johann

Présentation de la marque séZame & pAvot

Déposée le 14 février 2013 par Cussy Johann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « séZame & pAvot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est Cussy Johann domicilié(e) 10 RUE GEMARE - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, séZame & pAvot, M. cussy johann domicilié(e) 10 RUE GEMARE - 14000 - CAEN - France.

La marque séZame & pAvot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque séZame & pAvot est expirée depuis le 14 février 2023.


Cussy Johann - 10 RUE GEMARE - 14000 - CAEN - France


séZame & pAvot, M. cussy johann - 10 RUE GEMARE - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.