AQUALITE
Présentation de la marque AQUALITE
Déposée le 28 août 1992 par CUSSONS (INTERNATIONAL) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALITE est expirée depuis le 28 août 2002.
CUSSONS (INTERNATIONAL) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207960 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166956 - Publication au BOPI 1993-12-27
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35