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Marques déposées par Cusset Pierre
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GRAND DUCAT PC PIERRE CUSSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND DUCAT PC PIERRE CUSSET
Cusset Pierre

Numéro de dépôt :
968806
Date de dépôt :
16/09/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque GRAND DUCAT PC PIERRE CUSSET

Déposée le 16 septembre 1976 par Cusset Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « GRAND DUCAT PC PIERRE CUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cusset Pierre domicilié(e) (soc. an.), 25, rue Borie, Bordeaux. - France.

La marque GRAND DUCAT PC PIERRE CUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GRAND DUCAT PC PIERRE CUSSET est expirée depuis le 16 septembre 1986.

Cusset Pierre a également déposé les autres marques suivantes : UN AMOUR DE , ROSAMONDE


Cusset Pierre - (soc. an.), 25, rue Borie, Bordeaux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Vins.