Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOME EQUIPEMENT
« CUSSAC EQUIPEMENT », S.A.R.L. dont le siège est fixé à Cotteuge

Numéro de dépôt :
3270084
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2014
DOME EQUIPEMENT de « CUSSAC EQUIPEMENT »

Présentation de la marque DOME EQUIPEMENT

Déposée le 21 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) « CUSSAC EQUIPEMENT » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOME EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) « CUSSAC EQUIPEMENT » domicilié(e) 63320 SAINT DIERY - 63320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 240 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats « J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY » domicilié(e) 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France.

La marque DOME EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOME EQUIPEMENT est expirée depuis le 21 janvier 2014.


« CUSSAC EQUIPEMENT », S.A.R.L. dont le siège est fixé à Cotteuge - 63320 SAINT DIERY - 63320 - France - SIREN 405240748


SCP d'Avocats « J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY » - 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France


Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°406595 - Publication au BOPI 2005-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Machines et machines-outils : machines agricoles, batteuses, moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, coupeuses, faucheuses, pelles mécaniques, presses à fourrage, ensileuses presses, charrues, semoir, pulvérisateurs herses. Outils et instruments à main : instruments agricoles à main actionnés manuellement. Tracteurs, camions, camionnettes, bennes de camionnettes, remorques, chariots de manutention. Entretien, maintenance et réparation de machines et véhicules agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.