Marque enregistrée - Marque en non vigueur

votrevoiture.com
M. Cusinberche Adrien

Numéro de dépôt :
3948079
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
votrevoiture.com de Cusinberche Adrien

Présentation de la marque votrevoiture.com

Déposée le 24 septembre 2012 par monsieur Cusinberche Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « votrevoiture.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Cusinberche Adrien domicilié(e) 61 rue charles laffitte - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cusinberche Adrien domicilié(e) 61 rue charles laffitte - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque votrevoiture.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque votrevoiture.com est expirée depuis le 24 septembre 2022.

Cusinberche Adrien a également déposé les autres marques suivantes : IMACUS


M. Cusinberche Adrien - 61 rue charles laffitte - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


M. Cusinberche Adrien - 61 rue charles laffitte - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Appareils de locomotion par air ou par eau ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.