Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mlle JOLICOEUR
Mme CUSIN SOPHIE
M. CUSIN DAVID

Numéro de dépôt :
4043976
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2023
Mlle JOLICOEUR de CUSIN SOPHIE

Présentation de la marque Mlle JOLICOEUR

Déposée le 30 octobre 2013 par madame CUSIN SOPHIE et monsieur CUSIN DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mlle JOLICOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont madame CUSIN SOPHIE domicilié(e) 116 CHEMIN DE LA BASTIDE - 06510 - GATTIERES - France et monsieur CUSIN DAVID domicilié(e) 116 CHEMIN DE LA BASTIDE - 06510 - GATTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CUSIN Sophie domicilié(e) 116 chemin de la Bastide - 06510 - GATTIERES - France.

La marque Mlle JOLICOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mlle JOLICOEUR est expirée depuis le 30 octobre 2023.


Mme CUSIN SOPHIE - 116 CHEMIN DE LA BASTIDE - 06510 - GATTIERES - France

M. CUSIN DAVID - 116 CHEMIN DE LA BASTIDE - 06510 - GATTIERES - France


Mme CUSIN Sophie - 116 chemin de la Bastide - 06510 - GATTIERES - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.