Marque enregistrée - Marque en vigueur

OnalaVie LE MEILLEUR DU BIO
M. CUSIN Michel, Agissant pour le compte de la société BIO JADE APPRO en cours de formation

Numéro de dépôt :
4308046
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2026
OnalaVie LE MEILLEUR DU BIO de CUSIN Michel

Présentation de la marque OnalaVie LE MEILLEUR DU BIO

Déposée le 18 octobre 2016 par monsieur CUSIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OnalaVie LE MEILLEUR DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur CUSIN Michel domicilié(e) 5 rue des Esserts - 74100 - ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLINA Stéphane domicilié(e) 21 BOULEVARD du Musée - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque OnalaVie LE MEILLEUR DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308046.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OnalaVie LE MEILLEUR DU BIO arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

CUSIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : CREA'ZEN


M. CUSIN Michel, Agissant pour le compte de la société BIO JADE APPRO en cours de formation - 5 rue des Esserts - 74100 - ANNEMASSE - France


M. BELLINA Stéphane - 21 BOULEVARD du Musée - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 13 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766585 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Inscription le 13 août 2019 - Immatriculation de société n°766584 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Produits de nettoyage et produits de toilette ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits hygiéniques qui sont des produits de toilette ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; déodorants (parfumerie) ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, herbes médicinales, tisanes, les substituts de repas, les aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ; les produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autre que les produits de toilettes ; désodorisants ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Vente au détail des produits suivants : produits de nettoyage et produits de toilette, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits hygiéniques qui sont des produits de toilette, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, déodorants (parfumerie), préparations pour parfumer l'atmosphère, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, les produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autre que les produits de toilettes, désodorisants, les substituts de repas, les aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits ; gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrage, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux.