Déposée le 3 mai 2001 par CUSIN MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMEGA FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est CUSIN MICHEL, domicilié(e) 495 RTE DE VOVRAY, 74160 COLLONGES SOUS SALEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUSIN MICHEL - France.
La marque OMEGA FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUSIN MICHEL - 495 RTE DE VOVRAY, 74160 COLLONGES SOUS SALEVE - France
CUSIN MICHEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°349039 - Publication au BOPI 2002-06-19
Inscription le 11 octobre 2001 - Retrait partiel n°332590 - Publication au BOPI 2001-10-11
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produit pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Sucre, riz, tapioca, sagou, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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