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Marques déposées par CUSIN MICHEL
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CONTOUR ACTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTOUR ACTION
CUSIN MICHEL

Numéro de dépôt :
95587613
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2015

Présentation de la marque CONTOUR ACTION

Déposée le 7 septembre 1995 par CUSIN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTOUR ACTION »

Le déposant est CUSIN MICHEL domicilié(e) 495 RTE DE VOVRAY,74160 COLLONGES SOUS SALEVE (dossier no 2296458) - 74160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUSIN MICHEL domicilié(e) 495 RTE DE VOVRAY,74160 COLLONGES SOUS SALEVE (dossier no 2296458) - 74160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTOUR ACTION est expirée depuis le 7 septembre 2015.

CUSIN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : HYPER RELAX , LB CONTOUR FORME , ADIPO-PROFIL , PROMOVERT , PROMELIS LE NATUREL EN MOUVEMENT , SIMINCE , REGEBASE , TONIC 3000 , SLIM'MINS , NUTRI ONE


CUSIN MICHEL - 495 RTE DE VOVRAY,74160 COLLONGES SOUS SALEVE (dossier no 2296458) - 74160 - France


CUSIN MICHEL - 495 RTE DE VOVRAY,74160 COLLONGES SOUS SALEVE (dossier no 2296458) - 74160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 27 février 1997 - Rejet partiel n°233498 - Publication au BOPI 1997-02-27

Renouvellement avec limitation le 6 septembre 2005 n°2296458 - Publication au BOPI 2005-09-06

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; emplatres, matériel pour pansements à l'exception des instruments, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; desinfectants à usage médical ou higiénique. Produits pour la destruction des aniamux nuisibles ; fongicide, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédannées du café ; farines et préparations faites de céréales, apin, patisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices glaces à rafraichir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.