Présentation de la marque pastalight l'aliment forme et bien-être
Déposée le 10 juin 2002 par CUSIMANO Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « pastalight l'aliment forme et bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est CUSIMANO Jean-Paul, Jacques, Marie domicilié(e) 7, rue Anne de Bretagne,35830 BETTON - 35830 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul CUSIMANO domicilié(e) 7, rue Anne de Bretagne,35830 BETTON - 35830 - France.
La marque pastalight l'aliment forme et bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pastalight l'aliment forme et bien-être est expirée depuis le 10 juin 2012.
CUSIMANO Jean-Paul, Jacques, Marie - 7, rue Anne de Bretagne,35830 BETTON - 35830 - France
Monsieur Jean-Paul CUSIMANO - 7, rue Anne de Bretagne,35830 BETTON - 35830 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358189 - Publication au BOPI 2002-10-30
Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358183 - Publication au BOPI 2002-10-30
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, sportif, de maintien ou de remise en forme physique, à base d'ingrédients issus du lait, des fruits, des légumes, des céréales ; aliments composés ou supplémentés enrichis en vitamines ou en oligo-éléments. Viande, poisson, volailles et gibiers ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, tapioca, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles et pâtes alimentaires ; miel, sirop, levure, sauces et condiments ; épices. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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