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Marques déposées par CUSIMANO Jean-Paul
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NUTRI-PÂTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRI-PÂTE
CUSIMANO Jean-Paul, Jacques, Marie

Numéro de dépôt :
99797871
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque NUTRI-PÂTE

Déposée le 14 juin 1999 par CUSIMANO Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUTRI-PÂTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est CUSIMANO Jean-Paul, Jacques, Marie, domicilié(e) 7 rue Anne de Bretagne, 35830 BETTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Paul CUSIMANO - France.

La marque NUTRI-PÂTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRI-PÂTE est expirée depuis le 14 juin 2009.

CUSIMANO Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : LA SPORTIVA La pâte des sportifs , NUTRI TIME , NUTRA-GROUPE , "Bon pour le corps, bon pour le palais" , pastalight l'aliment forme et bien-être , LOGICOLOR


CUSIMANO Jean-Paul, Jacques, Marie - 7 rue Anne de Bretagne, 35830 BETTON - France


Monsieur Jean Paul CUSIMANO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358189 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358187 - Publication au BOPI 2002-10-30

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, sportif ou de remise en forme physiologique ; aliments composés ou supplémentés, enrichis en vitamines ou oligo-éléments. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles et pâtes alimentaires ; miel, sirop, levure, sauces et condiments.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.