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Marques déposées par CUSIMANO André
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BIOPASTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPASTINES
CUSIMANO André

Numéro de dépôt :
3103065
Date de dépôt :
30/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2011

Présentation de la marque BIOPASTINES

Déposée le 30 mai 2001 par CUSIMANO André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOPASTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est CUSIMANO André, domicilié(e) 104 rue du CHALET, 51100 Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUSIMANO André - France.

La marque BIOPASTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPASTINES est expirée depuis le 30 mai 2011.

CUSIMANO André a également déposé les autres marques suivantes : PASTELINE , RIZELINE , BARRY , BOUL DERIZ


CUSIMANO André - 104 rue du CHALET, 51100 Reims - France


CUSIMANO André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333954 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 20 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443833 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 20 novembre 2006 - Résiliation de licence n°443832 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Pâtes alimentaires de blé dur issu de culture biologique.