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Marques déposées par CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH
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TORTICOLORES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TORTICOLORES
CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH

Numéro de dépôt :
3089952
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TORTICOLORES

Déposée le 20 mars 2001 par CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORTICOLORES »

Le déposant est CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH, domicilié(e) 104 rue du Chalet, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUSIMANO ANDRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : HYPER PASTINES BARRY , MISTRAL , PATES BIOPROTEINEES BARRY , RIZELINES , VITAPASTINE , MULTICEREALES , VITAPASTINES , CUSIMANO , PASTELLINES , CHICCO D'ORO


CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH - 104 rue du Chalet, 51100 REIMS - France


CUSIMANO ANDRE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 20 novembre 2006 - Résiliation de licence n°443832 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365787 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333954 - Publication au BOPI 2001-10-29

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Pâtes.