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Marques déposées par CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH
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PASTELLINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELLINES
CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH

Numéro de dépôt :
3089958
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2011

Présentation de la marque PASTELLINES

Déposée le 20 mars 2001 par CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTELLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH, domicilié(e) 104 rue du Chalet, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUSIMANO ANDRE - France.

La marque PASTELLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELLINES est expirée depuis le 20 mars 2011.

CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : HYPER PASTINES BARRY , MISTRAL , PATES BIOPROTEINEES BARRY , RIZELINES , VITAPASTINE , MULTICEREALES , VITAPASTINES , CUSIMANO , CHICCO D'ORO , André Barry Spécialités hyperprotéinées


CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH - 104 rue du Chalet, 51100 REIMS - France


CUSIMANO ANDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333954 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 20 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443833 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 20 novembre 2006 - Résiliation de licence n°443832 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Pâtes.