Marque enregistrée - Marque en non vigueur

André Barry Spécialités Sans Gluten
CUSIMANO André-Jean-Joseph

Numéro de dépôt :
3169747
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2012
André Barry Spécialités Sans Gluten de CUSIMANO André-Jean-Joseph

Présentation de la marque André Barry Spécialités Sans Gluten

Déposée le 18 juin 2002 par CUSIMANO André-Jean-Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « André Barry Spécialités Sans Gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est CUSIMANO André-Jean-Joseph domicilié(e) 104 rue du Chalet,51100 Reims - 51100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUSIMANO André domicilié(e) 104 rue du CHALET,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque André Barry Spécialités Sans Gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque André Barry Spécialités Sans Gluten est expirée depuis le 18 juin 2012.

CUSIMANO André-Jean-Joseph a également déposé les autres marques suivantes : HYPER PASTINES BARRY , PATES BIOPROTEINEES BARRY , André Barry Spécialités hyperprotéinées


CUSIMANO André-Jean-Joseph - 104 rue du Chalet,51100 Reims - 51100 - France


CUSIMANO André - 104 rue du CHALET,51100 REIMS - 51100 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443833 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Pâtes alimentaires sans gluten, spécialité pour régimes coeliaques