André Barry Spécialités Sans Gluten
Présentation de la marque André Barry Spécialités Sans Gluten
Déposée le 18 juin 2002 par CUSIMANO André-Jean-Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « André Barry Spécialités Sans Gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque André Barry Spécialités Sans Gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque André Barry Spécialités Sans Gluten est expirée depuis le 18 juin 2012.
CUSIMANO André-Jean-Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443833 - Publication au BOPI 2006-11-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30