Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dubois43
Mme cushen regine
M. cushen clive

Numéro de dépôt :
4058694
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/01/2024
Dubois43 de cushen regine

Présentation de la marque Dubois43

Déposée le 2 janvier 2014 par madame cushen regine et monsieur cushen clive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Dubois43 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Les déposants sont madame cushen regine domicilié(e) 13 tanaus - 43810 - ST PIERRE DU CHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur cushen clive domicilié(e) 13 tanaus - 43810 - ST PIERRE DUCHAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme cushen regine domicilié(e) 13 tanaus - 43810 - ST PIERRE DU CHAMP - France.

La marque Dubois43 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dubois43 est expirée depuis le 2 janvier 2024.


Mme cushen regine - 13 tanaus - 43810 - ST PIERRE DU CHAMP - France - SIREN 7

M. cushen clive - 13 tanaus - 43810 - ST PIERRE DUCHAMP - France


Mme cushen regine - 13 tanaus - 43810 - ST PIERRE DU CHAMP - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Bois de feu.