CALVADOS CUSENIER
Présentation de la marque CALVADOS CUSENIER
Déposée le 5 novembre 1976 par CUSENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CALVADOS CUSENIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CALVADOS CUSENIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CALVADOS CUSENIER est expirée depuis le 5 novembre 1986.
CUSENIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002
Inscription - Transmission de propriété n°108199 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°110269 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°110268 - Publication au BOPI