Marque enregistrée - Marque en vigueur

CURVWAY
CURVWAY

Numéro de dépôt :
4688614
Date de dépôt :
05/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2030
CURVWAY de CURVWAY

Présentation de la marque CURVWAY

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2020 par CURVWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CURVWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est CURVWAY domicilié(e) 20 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CURVWAY, Monsieur Pierre Marabese domicilié(e) 20 Boulevard Eugène Deruelle, - 69003 - Lyon - France.

La marque CURVWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVWAY arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.


CURVWAY - 20 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - Lyon - France


CURVWAY, Monsieur Pierre Marabese - 20 Boulevard Eugène Deruelle, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Appareils de locomotion par eau; Appareils de locomotion par air; Appareils de locomotion par terre; Cycles; Servomoteurs pour véhicules terrestres; Trottinettes électriques[véhicules]; Trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel; Trottinettes (véhicules); Véhicules; Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; Véhicules à moteur; Véhicules à moteur pour le transport de voyageurs; Véhicules à moteur terrestres; Véhicules à moteur vendus en kit; Véhicules à roues; Véhicules articulés; Véhicules automobiles; Véhicules de locomotion par terre; Véhicules de locomotion terrestres; Véhicules de transport de marchandises; Véhicules électriques; Véhicules électriques autopropulsés; Véhicules et moyens de transport terrestres; Véhicules et moyens de transport; Véhicules motorisés à deux roues; Véhicules pour le transport terrestre; Véhicules télécommandés; Véhicules télécommandés autres que jouets; Véhicules terrestres; Véhicules terrestres à moteur; Véhicules terrestres de locomotion; Véhicules terrestres électriques; Véhicules terrestres télécommandés; Véhicules tout-terrains; Véhicules utilitaires sportifs [SUV] ;

Housses conçues pour articles de sport; Housses conçues pour les skis; Housses de planches à voile; Housses pour planches de surf; Housses préformées pour bodyboards; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Planches à roulettes; Planches de wakeboard; Snowboards [planches de surf des neiges]; Trottinettes; Véhicules [jouets]; Véhicules télécommandés [jouets]; Wakeboards ;

Activités sportives; Formation; Formation de conducteurs de véhicules automobiles; Formation pratique; Location d'équipement à utiliser lors d'évènements sportifs [à l'exception des véhicules]; Location d'équipement de sport autre que véhicules; Location d'équipement de snowboard; Location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules; Location d'équipements de sport ou d'exercice physique [à l'exception des véhicules]; Location de trottinettes [jouets]; Organisation de compétitions liées aux véhicules à moteur; Services de formation en matière de maintenance de véhicules; Services de formation en matière de réparation de véhicules; Services de formation relatifs à la vente de véhicules.