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Marques déposées par CURVERS Armand
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ARTS ET CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS ET CREATIONS
CURVERS Armand

Numéro de dépôt :
99784717
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque ARTS ET CREATIONS

Déposée le 6 avril 1999 par CURVERS Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTS ET CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est CURVERS Armand, domicilié(e) 646, avenue Jean Moulin, 82000 MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CURVERS Armand - France.

La marque ARTS ET CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS ET CREATIONS est expirée depuis le 6 avril 2009.

CURVERS Armand a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANGE AUX AFFAIRES


CURVERS Armand - 646, avenue Jean Moulin, 82000 MONTAUBAN - France


CURVERS Armand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Meubles Restauration mobilier.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.