Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CURVER FRANCE
/
CURVER L'ART PLASTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CURVER L'ART PLASTIQUE
CURVER FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1415098
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2017

Présentation de la marque CURVER L'ART PLASTIQUE

Déposée le 24 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CURVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CURVER L'ART PLASTIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CURVER FRANCE domicilié(e) Z.I. Centr'Alp, 1343 avenue Aristide Bergès,38340 VOREPPE (dossier no 2345830) - 38340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 627 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU cedex (dossier no 2345830) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CURVER L'ART PLASTIQUE est expirée depuis le 24 juin 2017.


CURVER FRANCE société par actions simplifiée - Z.I. Centr'Alp, 1343 avenue Aristide Bergès,38340 VOREPPE (dossier no 2345830) - 38340 - France - SIREN 437627110


SGM2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU cedex (dossier no 2345830) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation n°2092264 - Publication au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345830 - Publication au BOPI 2007-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 4 juillet 2007 - Changement de dénomination n°461205 - Publication au BOPI 2007-07-04

Inscription le 4 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461203 - Publication au BOPI 2007-07-04

Inscription le 4 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°461204 - Publication au BOPI 2007-07-04

Inscription le 30 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°150982 - Publication au BOPI 1992-10-30

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.