Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE TRAITEUR
CURTY'S

Numéro de dépôt :
4527862
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
THE TRAITEUR de CURTY\'S

Présentation de la marque THE TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par CURTY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est CURTY'S domicilié(e) 83 rue Jean de La Fontaine - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CURTY'S, Monsieur François Macquart de Terline domicilié(e) 83 rue Jean de La Fontaine - 75016 - Paris - France.

La marque THE TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE TRAITEUR arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

CURTY'S a également déposé les autres marques suivantes : ZE TRAITEUR


CURTY'S - 83 rue Jean de La Fontaine - 75016 - Paris - France


CURTY'S, Monsieur François Macquart de Terline - 83 rue Jean de La Fontaine - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.