Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXCELFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN domicilié(e) 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST (dossier no 2120097) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 966 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2120097) - France.
La marque EXCELFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CURTY PAYEN S.A. Société Anonyme - 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST (dossier no 2120097) - France - SIREN 309967966
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2120097) - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1998 n°2120097 - Publication au BOPI 1998-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Inscription le 9 juillet 1988 - Changement de dénomination n°257761 - Publication au BOPI 1988-07-09
Joints d'étanchéité, matériaux pour la fabrication de joints d'étanchéité, matériaux fibreux, papier, carton pour la fabrication de joints d'étanchéité
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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