Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CURTIS INSTRUMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CURTIS INSTRUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CURTIS INSTRUMENTS domicilié(e) 22 bis RUE DES VOLONTAIRES, 75015 PARIS (dossier no 2137759) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne GASSOCH Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2137759) - France.
La marque CURTIS INSTRUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CURTIS INSTRUMENTS SA SOCIETE ANONYME - 22 bis RUE DES VOLONTAIRES, 75015 PARIS (dossier no 2137759) - France
Maître Anne GASSOCH Avocat à la Cour - (dossier no 2137759) - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 1999 n°2137759 - Publication au BOPI 1999-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42
Instruments de mesure et contrôle de batterie pour chariots de manutention et pour tout véhicule électrique - Instruments de mesure de temps, horamètre et compteurs de temps
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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