Marque enregistrée - Marque en non vigueur

curtina
CURTINA, Société en cours de constitution, Représentée par Mlle RODRIGUEZ Jennifer

Numéro de dépôt :
3823086
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/04/2021
curtina de CURTINA

Présentation de la marque curtina

Déposée le 13 avril 2011 par la société CURTINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « curtina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société CURTINA domicilié(e) ZAC Naturopole 9 rue Gustave Eiffel - 66350 - TOULOUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE CARRERAS, Maître en droit, DEA droit concurrence-consommation, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque curtina a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque curtina est expirée depuis le 13 avril 2021.


CURTINA, Société en cours de constitution, Représentée par Mlle RODRIGUEZ Jennifer - ZAC Naturopole 9 rue Gustave Eiffel - 66350 - TOULOUGES - France


ANTOINE CARRERAS, Maître en droit, DEA droit concurrence-consommation, Conseil en propriété industrielle - 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 5 décembre 2011 - Immatriculation de societe n°563455 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Produits de l'imprimerie ; brochures ; catalogues ; prospectus ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; papier d'emballage ; boîtes en carton ; cartonnages ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux d'intérieur ; embrasses (non matières textiles) ; stores d'intérieur ; coussins ; oreillers ; traversins ; literie à l'exception du linge de lit ; garnitures de lits non métalliques ; appuie-tête (meubles) ; objets pour la décoration ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; glaces (miroirs) ; jonc d'inde ; rotin.

Housses pour coussins ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; couvertures de lits ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; plaids ; chemins de lit ; linge de maison ; portières (rideaux) ; embrasses en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; tissus d'ameublement.

Publicité ; correspondance publicitaire ; prospectus, imprimés, échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique et par Internet.