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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CURTIL
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Saint Marcoul
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint Marcoul
CURTIL, SARL

Numéro de dépôt :
4146416
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2025
Saint Marcoul de CURTIL

Présentation de la marque Saint Marcoul

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CURTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint Marcoul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CURTIL domicilié(e) 25 Rue Pierre Curtil - 02820 - Corbeny - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 783 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CURTIL, M. Johan Curtil domicilié(e) 25 Rue Pierre Curtil - 02820 - Corbeny - France.

La marque Saint Marcoul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Marcoul arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

CURTIL a également déposé les autres marques suivantes : CURTIL


CURTIL, SARL - 25 Rue Pierre Curtil - 02820 - Corbeny - France - SIREN 481783397


CURTIL, M. Johan Curtil - 25 Rue Pierre Curtil - 02820 - Corbeny - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.