les anneaux de vie circuits oscillants poly et uni métallique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
les anneaux de vie circuits oscillants poly et uni métallique
M. curtil philippe Mme Curtil-roll agnès Mle curtil jade M. curtil frédéric
Numéro de dépôt :
4075403
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2024
Présentation de la marque les anneaux de vie circuits oscillants poly et uni métallique
Déposée le 27 mars 2014 par monsieur curtil philippe, madame Curtil-roll agnès, mademoiselle curtil jade, monsieur curtil frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « les anneaux de vie circuits oscillants poly et uni métallique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur curtil philippe domicilié(e) la boutique d'agnès, 16 rue guérin - 71400 - AUTUN - France, madame Curtil-roll agnès domicilié(e) la boutique d'agnès, 16 rue guérin - 71400 - AUTUN - France, mademoiselle curtil jade domicilié(e) 45 rue du ponant - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France, monsieur curtil frédéric domicilié(e) 18 rue saint christophe - 71400 - AUTUN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. curtil philippe domicilié(e) la boutique d'agnès, 16 rue guérin - 71400 - AUTUN - France.
La marque les anneaux de vie circuits oscillants poly et uni métallique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les anneaux de vie circuits oscillants poly et uni métallique est expirée depuis le 27 mars 2024.
M. curtil philippe - la boutique d'agnès, 16 rue guérin - 71400 - AUTUN - France
Mme Curtil-roll agnès - la boutique d'agnès, 16 rue guérin - 71400 - AUTUN - France
Mle curtil jade - 45 rue du ponant - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France
M. curtil frédéric - 18 rue saint christophe - 71400 - AUTUN - France
M. curtil philippe - la boutique d'agnès, 16 rue guérin - 71400 - AUTUN - France
Republication pour erratum - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Errata de la publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre.
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