Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme CURTIL Dina

Numéro de dépôt :
4064777
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
Marque figurative de CURTIL Dina

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 2014 par madame CURTIL Dina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est madame CURTIL Dina domicilié(e) 49 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064777.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 2024.


Mme CURTIL Dina - 49 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 23 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634608 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-23

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Fromages.