(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 janvier 2014 par madame CURTIL Dina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064777.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 2024.
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Inscription le 23 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634608 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-23
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29