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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CURTI
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"SAPINS DE NOEL" SAVOYARDS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"SAPINS DE NOEL" SAVOYARDS
SARL CURTI

Numéro de dépôt :
92442532
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque "SAPINS DE NOEL" SAVOYARDS

Déposée le 18 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CURTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "SAPINS DE NOEL" SAVOYARDS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CURTI domicilié(e) Chemin d'Hauteville, 73160 ST Thibaud de Couz - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 516 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CURTIA SARL CURTI - France.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 30 31 31


SARL CURTI - Chemin d'Hauteville, 73160 ST Thibaud de Couz - France - SIREN 329516371


M. CURTIA SARL CURTI - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259510 - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1998-08-03

Achats/ventes Arbres de Noël et résineux de pépinières - France et Etrangers Epicéas-Nordmann Pungens - Nobilis - Ormorika - Douglas - Pectiné - Branches

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.