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Marques déposées par monsieur CURTHELEY Robert
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SCRUPULES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRUPULES
Monsieur CURTHELEY Robert

Numéro de dépôt :
1175492
Date de dépôt :
30/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SCRUPULES de CURTHELEY Robert

Présentation de la marque SCRUPULES

Déposée le 30 avril 1981 par monsieur CURTHELEY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCRUPULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CURTHELEY Robert domicilié(e) 1, Rue Masnou, 95400 VILLIERS-LE-BEL. - France.

La marque SCRUPULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 40

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SCRUPULES est expirée depuis le 30 avril 1991.


Monsieur CURTHELEY Robert - 1, Rue Masnou, 95400 VILLIERS-LE-BEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Confection ou prêt-à-porter de vêtements hommes et femmes, ainsi que la maroquinerie, bijouterie, chaussures et le traitement des matières, broderie, couture.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.