Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURVEILLANCE-PLUS
CURTET Christian

Numéro de dépôt :
1641394
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2001

Présentation de la marque SURVEILLANCE-PLUS

Déposée le 30 janvier 1991 par CURTET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURVEILLANCE-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CURTET Christian, domicilié(e) demeurant Route de Villiers, 95510 VIENNE EN ARTHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole LAHIQUE - France.

La marque SURVEILLANCE-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURVEILLANCE-PLUS est expirée depuis le 30 janvier 2001.

CURTET Christian a également déposé les autres marques suivantes : HYDROPROJECT , ERGO BURO


CURTET Christian - demeurant Route de Villiers, 95510 VIENNE EN ARTHIES - France


Nicole LAHIQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

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