Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM'TOP
CURTAY JEAN-BERNARD

Numéro de dépôt :
99796651
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2009

Présentation de la marque FORM'TOP

Déposée le 9 juin 1999 par CURTAY JEAN-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORM'TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est CURTAY JEAN-BERNARD, domicilié(e) 116, BOULEVARD PEREIRE, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CURTAY JEAN-BERNARD - France.

La marque FORM'TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM'TOP est expirée depuis le 9 juin 2009.

CURTAY JEAN-BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : ACTION SANTE , , RELAXANCE , ECHOPSY , S.O.S. JAMBES ! , ENERGENCES , BIOENERGENCES , STRESS LINE


CURTAY JEAN-BERNARD - 116, BOULEVARD PEREIRE, 75017 PARIS - France


MR CURTAY JEAN-BERNARD - France


Inscription le 10 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338449 - Publication au BOPI 2002-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Produits cosmétiques sous toutes formes galéniques à l'exception de tous produits capillaires. Huiles essentielles. Produits aromatiques. Désodorisants corporels. Parfumerie. Eaux de toilette. Produits de maquillage. Préparations et sels pour le bain. Savons. Matières éclairantes combustibles. Bougies décoratives et mèches (éclairage). Bougies parfumées. Pot-pourris. Réactivateurs. Parfums d'intérieur, encens, feuilles parfumées. Compléments nutritionnels d'origine biologique, végétale ou synthétique à but médical ou non. Produits diététiques alimentaires d'origine biologique ou synthétique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits d'hygiène. Désodorisants d'atmosphère. Produits odoriférants et parfums d'intérieur. Vaporisateurs et diffuseurs d'arômes. Feuilles parfumées. Magazines, publications périodiques, livres, guides. Feuilles parfumées. Tous articles vestimentaires et accessoires à l'exception de la lingerie de corps et les maillots de bain. Chaussures. Vêtements de sport. Bas et collants. Appareils de gymnastique et de sport. Appareils de massage. Engins pour exercices corporels. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Compléments nutritionnels d'origine biologique ou synthétique pour l'alimentation humaine. Micronutriments. Produits diététiques non à usage médical. Compléments nutritionnels d'origine biologique ou synthétique pour l'alimentation humaine. Micronutriments. Produits diététiques non à usage médical. Boissons non alcooliques d'origine biologique, végétale ou synthétique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.