Déposée le 17 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CURTAS TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUAMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CURTAS TECHNOLOGIE domicilié(e) 45A Chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 241 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque AQUAMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMASTER est expirée depuis le 17 novembre 2008.
CURTAS TECHNOLOGIE (Société Anonyme) - 45A Chemin du Moulin Carron, 69570 DARDILLY - France - SIREN 420241861
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Papiers, papiers d'emballage, papiers d'impression, papiers pour la protection, papiers pour la protection contre la corrosion de plaques ou autres pièces, papiers antiglisse, papiers antiglisse pour la confection, carton et articles en carton, carton antiglisse et feuilles de carton antiglisse, cartonnages. Films en matière plastique, films pour la protection et l'emballage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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